Conditions Générales de Vente
Clarté - Confiance - Sérénité d'achat
CGV The Keyboard House
Article 1 : Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par [nom de l’entreprise] de [description des produits].
Article 2 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Article 3 : Commandes
Vous pouvez passer commande :
- Sur Internet : [www.votresite.com]
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Article 4 : Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet [www.votresite.com] suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
Article 5 : Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé [nom du système de paiement sécurisé].
Article 6 : Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Article 7 : Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site [www.votresite.com] et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.